Checklist : Les obligations des organismes de formation pour sous-traiter
Identifiez les documents à contrôler et les actions à mener pour sous-traiter vos formations sans risque.
Utiliser l'outil
Simplifiez le respect de vos obligations et limitez les risques juridiques
La sous-traitance est un élément essentiel de votre activité de formation, mais elle peut également présenter des risques juridiques si elle n'est pas gérée correctement. Notre checklist vous guide à travers chaque étape, vous permettant de respecter les obligations légales et de garantir la conformité de vos pratiques.
Pourquoi cette checklist est indispensable :
- Assurance de Conformité : Vérifiez chaque document requis pour chaque sous-traitant afin d'éviter les pièges juridiques.
- Facilité d'Utilisation : Des instructions claires et détaillées vous guident tout au long du processus de sous-traitance.
- Réduction des Risques : Évitez les erreurs coûteuses et les litiges en vous assurant que chaque aspect de votre sous-traitance est conforme aux réglementations.
Téléchargez dès maintenant votre copie gratuite de la checklist et assurez-vous que vous sous-traitez en toute conformité avec les réglementations en vigueur !
Nos autres ressources
BTP - Découvrez comment améliorer la gestion de vos sous-traitants et la performance de vos équipes.
Accompagnez vos sous-traitants dans la dématérialisation de leurs factures pour accélérer leur traitement.
Nos recommandations pour une externalisation réussie.
